Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Glouton Frais
Mme. Christine Buscailhon, Agissant pour le compte de la société "Glouton Frais" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4080815
Date de dépôt :
02/04/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/04/2024
Glouton Frais de Christine Buscailhon

Présentation de la marque Glouton Frais

Déposée par voie électronique le 2 avril 2014 par madame Christine Buscailhon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Glouton Frais » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-17 du 25 avril 2014.

Le déposant est madame Christine Buscailhon domicilié(e) 60 rue de Fenouillet - 31200 - Toulouse - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Christine Buscailhon domicilié(e) 60 rue de Fenouillet - 31200 - Toulouse - France.

La marque Glouton Frais a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4080815.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Glouton Frais est expirée depuis le 2 avril 2024.

Christine Buscailhon a également déposé les autres marques suivantes : Glouton Frais


Mme. Christine Buscailhon, Agissant pour le compte de la société "Glouton Frais" en cours de formation - 60 rue de Fenouillet - 31200 - Toulouse - France


Mme. Christine Buscailhon - 60 rue de Fenouillet - 31200 - Toulouse - France


Publication - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-17

Enregistrement sans modification - Publication le 25 juil. 2014 au BOPI 2014-30

Inscription le 16 octobre 2014 - Acte modifiant le droit attaché à une marque;Changement de dénomination n°633372 - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-10-16

Inscription le 26 juillet 2016 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n°674780 - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-07-26

Inscription le 10 octobre 2017 - Transmission totale de propriété n°709554 - Publication le 17 nov. 2017 au BOPI 2017-10-10

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; herbes médicinales ; tisanes ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; céréales en grains non travaillés ; agrumes frais ;

Meulage ; meunerie ;

Éducation ; formation ; publication de livres ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers.